La Gauche Trélazéenne

Comme vous pourrez le constater une nouvelle fois à la lecture de cet article, les élu-e-s de La Gauche Trélazéenne sont force de résistance et de propositions, au grand dam de certains élus de la majorité que cela semble agacer !

Article du Courrier de l'Ouest du 26 juin 2019.

A propos d'Angers Loire Métropole :

Voici la déclaration intégrale faite par Boris Battais :

Sans être naïfs sur la réalité des relations que peuvent entretenir les communes entre elles, nous nous positionnons ici fréquemment pour sortir des logiques de concurrence entre territoires et développer au contraire des relations basées sur la coopération. Vous savez aussi que, précisément sur la question d’ALM, nous dénonçons aussi souvent l’éloignement des centres de décision des citoyens comme un affaiblissement de la démocratie locale ainsi que « l’usine à gaz » que constituent les divers transferts de compétences et de moyens.

Concernant la délibération qui nous est ici proposée, le constat sans doute fait par chacun, c’est que le poids de la commune d’Angers sort ici renforcé par ce projet de composition du Conseil de communauté d’ALM pour 2020. Certes, depuis quelques années, des communes nouvelles ont été créées et il convient d’ajuster l’ensemble mais dans le projet proposé, la part d’Angers passe de 44 % à 48 % (soit +4%) quand celle des autres n’augmente que de 0,4 % au mieux, 0,2, voire 0,1 %.

De fait, nous assistons là à un renforcement de centralisation d’Angers et à une marginalisation accrue des autres communes, des communes périphériques qui ne doivent pas être considérées comme des « quartiers d’Angers ».

L’introduction de la délibération fait état de la circulaire du 27 février 2019. Dans cette dernière, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) rappelle en effet les règles de répartition des sièges de conseillers communautaires dans les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre donc les communautés urbaines.

Le délai laissé (jusqu’au 31 août prochain) doit permettre de rechercher un accord local, de prendre en compte l’évolution des populations, la création de communes nouvelles par exemple. Cet assouplissement des règles de l’accord local est l’une des solutions avancées par la proposition de loi de Jean-Pierre Sueur qui visait en fait à remédier à “une sous-représentation souvent très sensible des communes de taille moyenne” dans les conseils communautaires. Or, je le répète, en l’état, la répartition prévue renforce essentiellement la représentation de la commune centrale.

Nous pensons qu’il est important de nous interroger sur les critères retenus pour établir ce projet de répartition. Nous n’avons pas les éléments du courrier du préfet en date du 18 avril dernier.

Il nous semble que le critère démographique ne peut être l’alpha et l’oméga dans la répartition des sièges, d’autant que la commune d’Angers représente certes grosso modo la moitié de la population d’ALM mais sa superficie, elle, ne couvre que 6,5 % de l’ensemble.

Nous pensons qu’il y a vraiment matière à s’interroger sur cette tendance à la centralisation, qui plus est lorsque nous avons en tête les compétences d’ALM (économie, environnement, solidarités,déplacements, voirie). Les inquiétudes qui ont jalonné l’actualité ces derniers mois sur les « fractures territoriales » (notamment autour des questions d’aménagement du territoire) devraient nous y inciter. La question de notre organisation collective pour faire vivre la démocratie locale et les logiques de coopération est un élément de la réponse que nous avons à apporter aux nombreuses attentes qui s’expriment dans notre société. La centralisation prévue ici nous semble constituer un mauvais signal.

A propos d'Arena Loire :